Votre sortie
La sortie en fin d’hospitalisation
La décision de la sortie
En concertation avec les autres membres de l’équipe, le médecin fixe avec vous et au besoin votre entourage, la date de votre sortie.
Sortie avancée ou reculée
Les médecins peuvent, selon l’évolution de votre état de santé, décider de modifier la durée du séjour prévue pour votre prise en charge, soit en l’écourtant, soit en la prolongeant.
La sortie contre avis médical
Chacun reste libre de quitter l’établissement dans le cadre de la sortie contre avis médical Si une telle situation se présente, le médecin vous informe alors précisément des risques encourus et vous demande de signer une décharge de responsabilité.
La sortie disciplinaire
En cas de non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre ou de comportements portant atteinte à l’intégrité des personnes, une sortie disciplinaire peut également être prononcée.
Les modalités de sortie administratives et médicales
Documents de sortie
L’ordonnance et les autres documents nécessaires à votre sortie sont remis par le médecin ou l’infirmière coordinatrice du parcours de soins. Les documents personnels ou médicaux que vous avez apportés vous sont restitués.
Le compte rendu d’hospitalisation sera adressé au médecin que vous aurez désigné, avec les éléments utiles à votre suivi médical. Vous pourrez en demander un exemplaire.
Vous devez vous présenter au service des admissions afin de retirer vos bulletins de situation, et vous acquitter des frais d’hospitalisation restant éventuellement à votre charge.
Selon votre cas, les bulletins de situation sont des documents indispensables au remboursement de vos frais par les organismes de la Sécurité sociale : paiement des indemnités journalières, remboursement du transport en ambulance, et à transmettre éventuellement à votre employeur.
Dossier médical
Les informations relatives à votre santé sont consignées dans un dossier médical et conservées par l’hôpital selon la réglementation en vigueur.
Vous pouvez accéder directement à ce dossier selon les modalités décrites ci-dessous.
Le délai légal de communication est de huit jours pour un dossier de moins de cinq ans. Il est porté à deux mois pour les dossiers remontant à plus de cinq ans. La demande doit être faite par écrit à la direction de l’établissement avec la photocopie recto-verso de votre pièce d’identité.
Il est important de noter que les délais de conservation des dossiers sont variables :
- Délai de conservation de 20 ans : La durée de conservation du dossier médical est de 20 ans. Ce délai commence à courir à compter de la date du dernier séjour ou de la dernière consultation externe du patient dans l’établissement. Ce délai de conservation s’applique pour les établissements publics et privés.
- Pour un mineur de moins de 8 ans, le dossier médical est conservé jusqu’à ce qu’il ait atteint l’âge de 28 ans.
- Si le patient décède moins de 10 ans après son dernier passage dans l’établissement, le dossier est conservé pendant une durée de 10 ans à compter de la date du décès.
- La mention des actes transfusionnels pratiqués et le cas échéant,la copie de la fiche d’incident transfusionnel sont conservées, pendant 30 ans à partir de la date de l’acte transfusionnel.
Transport
Si votre état de santé le justifie, un bon de transport VSL (Véhicule Sanitaire Léger) vous est remis dans le service d’hospitalisation.
Vous pouvez également demander à l’agent d’accueil de vous commander un taxi.
Identification
Le retrait du bracelet est effectué le dernier jour de l’hospitalisation, au moment de votre sortie.
La clôture des services hôteliers
Dépôt de valeurs
Si vous avez déposé des objets de valeur lors de votre admission, n’oubliez pas de les retirer auprès du service de la comptabilité avant votre départ.
Téléphone
À l’occasion de votre sortie, un relevé de vos communications vous sera remis